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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OPTION
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O P T I O N MOTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O P T I O N MOTO
GROUPE OPTION SAS

Numéro de dépôt :
94551264
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014

Présentation de la marque O P T I O N MOTO

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O P T I O N MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE OPTION domicilié(e) 4 Rue des Blés,93217 (dossier no 2277438) - 93217 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 460 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE OPTION SAS domicilié(e) 4 Rue des Blés,93217 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2277438) - 93217 - France.

La marque O P T I O N MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O P T I O N MOTO est expirée depuis le 28 décembre 2014.

GROUPE OPTION a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA PASSION DU RALLYE , AUTO NOSTALGIE , TOUTE LA PASSION DE LA MOTO ET DU SCOOTER , IMMOPTION , TOUTE LA PASSION DU TOUT TERRAIN , Option Training “ Accédez à la compétence. ” , MOTO GIRO CORSICA , MOTO GIRO FRANCE , Groupe Option “ Accédez à la compétence. ” , LE SALON DE L'AUTO ET DE LA MOTO D'EXCEPTION


GROUPE OPTION SAS - 4 Rue des Blés,93217 (dossier no 2277438) - 93217 - France - SIREN 438460636


GROUPE OPTION SAS - 4 Rue des Blés,93217 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2277438) - 93217 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253839 - Publication au BOPI 1998-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277438 - Publication au BOPI 2004-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344739 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 17 octobre 2005 - Gage radié n°420624 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage radié n°331147 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331148 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 9 juillet 2001 - Concession de licence n°326638 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 4 mai 1998 - Gage constitué n°253906 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 9 juillet 2001 - Concession de licence n°326640 - Publication au BOPI 2001-07-09

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Inscription le 15 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527497 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 18 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612852 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18

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